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Éditeur du site

Le site internet https://noveacampus.fr est édité par :

NOVEA GROUPE

  • Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)

  • Capital social : 1 000,00 euros

  • Immatriculation : 99258117300018

  • Siège social : 5 Boulevard des Bouvets 92000 Nanterre, France

  • Nom commercial : NOVEA CAMPUS

  • N° TVA intracommunautaire : FR89992581173

  • Adresse électronique : contact@noveacampus.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :
Vincent Deleau – Président de la SASU

Hébergeur du site

Le site internet https://noveacampus.fr est hébergé par :

OVH

  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

  • Téléphone : 09 72 10 10 07

  • Site internet : www.ovh.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Novea Campus (textes, images, vidéos, logos, marques, designs, bases de données, code source, etc.) est la propriété exclusive de NOVEA GROUPE ou de ses partenaires et est protégé par la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation ou utilisation du contenu du site, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de NOVEA GROUPE.

L’utilisation du site n’entraîne aucun transfert de droits de propriété intellectuelle à l’utilisateur.

Conditions d’utilisation du site

L’accès et l’utilisation du site https://noveacampus.fr sont soumis aux conditions suivantes :

  1. Accès au site

    • L’accès au site est gratuit, sauf pour certaines formations ou contenus payants proposés sur la plateforme.

    • L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la loi et aux bonnes pratiques de navigation sur internet.

  2. Responsabilité de l’éditeur

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  3. Liens externes

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  4. Protection des données

  5. Modification du site

    • NOVEA GROUPE se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site à tout moment, sans préavis.

Médiateur de la Consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : ANM Conso. En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : https://www.anm-conso.com/

ou par voie postale en écrivant à :
ANM Conso
2, rue de Colmar – 94300 VINCENNES